Mentions légales

Accéder au contenu principal Logo de la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre

Mentions légales

Informations éditeur

Ce site est édité par la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre (CAVB)

Publication : Direction de la Communication
7-9 avenue François Vincent Raspail
94410 ARCUEIL CEDEX

Tél : 01-55-01-03-03
Fax : 01-46-64-56-99
E-mail : http://www.agglo-valdebievre.fr/info.php

Droits d'auteurs

La présentation et le contenu de ce site constituent ensemble une oeuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.

Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la CAVB.

Contenu éditorial

Les textes sont rédigés par la Direction de la communication et les services de la Communauté d'agglomération.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l'éditeur ne pouvant être engagée à raison d'éventuelles erreurs.

Informations hébergeurs

Ce site est hébergé par la société OVH (SAS au capital de 500000€)
N° RCS : Roubais - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 6202A
Siège social : 2, rue Kellerman - 59100 Roubaix - France.

Informations concepteur

Ce site a été conçu, rédigé et réalisé par la société Bleu Equipage Communication (SARL au capital de 16 000€)

BLEU EQUIPAGE COMMUNICATION
Siret : 40914263500054
Code APE : 7311Z
Siège Social : 1, Avenue Alphand - 94160 - Saint-Mandé
Téléphone : +33 (0)1 43 65 64 62
Site Internet : www.bleu-equipage.com

Bleu Equipage Communication est une agence du GROUPEBEDC.
Site Internet : www.groupebedc.com

Mentions légales
Visitez le site de la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre Retourner au début de la page